Vie municipale/Arrêtés et décisions du maire
Arrêtés et décisions du maire
Décisions du maire
Arrêtés permanents
- arrêté sur la réglementation du stationnement lors du marché mensuel
592 ko - Dernières modifications : 23/05/2023
- arrêté portant sur l'interdiction de l'accès au terrain de kart-cross en dehors des cas prévus par la convention de mise à disposition
852 ko - Dernières modifications : 08/12/2023
- Arrêté 2024-DIV-29 portant interdiction de s'introduire dans le périmètre bordant les vestiges de l'église et de pénétrer dans les lieux
794 ko - Dernières modifications : 01/03/2024
Arrêtés temporaires
- Arrêté portant autorisation du passage de la déviation mise en place à l'occasion de travaux de FTPB au Bourgneuf-la-forêt à compter du 18/02/2024
8075 ko - Dernières modifications : 13/02/2024
- Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit temporaire de boissons le 24 mai 2024 à l'occasion des boucles de la Mayenne et au bénéfice de Baco cyclo
774 ko - Dernières modifications : 23/02/2024
- Arrêté du 22 février 2024 règlementant la circulation rue du Haut-Beauvais pendant les travaux de renouvellement du réseau d'eau potable au Bourgneuf-la-Forêt
106 ko - Dernières modifications : 23/02/2024
- Arrêté autorisant l'empiètement sur chaussée route du Bourgneuf, en agglomération de La Baconnière à compter du 26 février 2024.
799 ko - Dernières modifications : 24/02/2024
- Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur les parkings de la salle des loisirs et de la mairie à l'occasion de la soirée dansante du Baco'scool
787 ko - Dernières modifications : 12/03/2024
- Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le parking de l'espace F. LEGRAND à l'occasion du rallye vélo inter-écoles du 24 juin 2024
1198 ko - Dernières modifications : 12/03/2024
- Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des mimosas du 01/04 au 30/04/2024
801 ko - Dernières modifications : 15/03/2024
- Arrêté portant règlementation de al circulation à l'occasion du passage des boucles de la Mayenne
2003 ko - Dernières modifications : 16/04/2024
- Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons au bénéfice du Baco-bad Club du 30 avril au 1er mai 2024
837 ko - Dernières modifications : 16/04/2024
- Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire au bénéfice de l'amicale des pêcheurs le 28/04/2024
749 ko - Dernières modifications : 19/04/2024
Arrêtés préfectoraux
Limitation des rassemblements
- Arrêté du 19 mars 2024 portant interdiction temporaire des rassemblements festifs à caractère musical de type tecknival, rave-party ou free-party dans le département de la Mayenne
152 ko - Dernières modifications : 21/03/2024
Usages de l'eau
Accès aux forêts
Prophylaxies
Chasse et pêche
- Périodes d'ouverture de la pêche
110 ko - Dernières modifications : 12/12/2023
- Arrêté du 12 décembre 2023 portant règlementation de la pêche en eau douce dans le département de la Mayenne
942 ko - Dernières modifications : 12/12/2023
Autres
- Arrêté du 23/02/2024 abrogeant l'arrêté du 15/02/2024 autorisant le CPIE à pénétrer sur les propriétés privées
110 ko - Dernières modifications : 01/03/2024
Arrêtés départementaux
- Arrêté du 07/03/2024 portant règlementation de la circulation à l'occasion du Tour du Bocage et de l'Ernée le 24 mars 2024
155 ko - Dernières modifications : 13/03/2024
- Arrêté portant règlementation de la circulation sur la RDn°137 pendant les travaux à Le Bourgneuf-la-Forêt
151 ko - Dernières modifications : 28/03/2024
- Plan annexe
173 ko - Dernières modifications : 19/03/2024