Vie municipale/Séances du conseil municipal
Séances du conseil municipal
Les séances du conseil municipal se tiennent à la mairie et sont publiques. Tout citoyen peut y assister.
La publicité des actes est assurée sur le site internet de la commune ainsi que sur le panneau d'affichage situé devant la mairie, place de l'église.
Convocation du conseil municipal
La convocation du conseil municipal est affichée en respectant le délai minimum de 3 jours francs.
Liste des délibérations examinées
La liste des délibérations examinées en séance est affichée dans un délai d'une semaine (L2121-25 du CGCT).
- Liste des délibérations du 23 novembre 2023
Dernières modifications : 27/11/2023
- Liste des délibérations du 18 janvier 2024
75 ko - Dernières modifications : 22/01/2024
- Liste des délibérations du 29 février 2024
332 ko - Dernières modifications : 05/03/2024
- Liste des délibérations du 4 avril 2024
90 ko - Dernières modifications : 11/04/2024
Affichage des délibérations
- Délibérations du 23 novembre 2023
Dernières modifications : 28/11/2023
- Délibérations du 18 janvier 2024
11325 ko - Dernières modifications : 22/01/2024
- Délibérations du 29 février 2024
18947 ko - Dernières modifications : 21/03/2024
- Délibérations du 4 avril 2024
14006 ko - Dernières modifications : 09/04/2024
Procès-verbal de séance
Le procès-verbal est arrêté au commencement de la séance suivante et publié dans la semaine qui suit celle-ci. (L.2121-15 du CGCT).
- Procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023
Dernières modifications : 27/11/2023
- Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023
2104 ko - Dernières modifications : 22/01/2024
- Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024
1752 ko - Dernières modifications : 06/03/2024
- Procès-verbal de la séance du 29 février 2024
9767 ko - Dernières modifications : 08/04/2024